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CCI Ardèche
Accélérateur des entreprises | Partenaire des territoires
Développeur de compétences
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Nos publications officielles

Tous les documents officiels relatifs à l'activité de la CCI Ardèche, Etablissement Public de l'Etat.

Règlement intérieur

 

Le règlement intérieur de la CCI Ardèche, approuvé par l'Assemblée Générale du 29 mars 2019 est disponible en suivant ce lien : 

Règlement intérieur de la CCI Ardèche

 

Documents financiers

Budgets exécutés depuis 2016 : accéder au dossier en ligne 

Décisions institutionnelles

Délégations de signatures : accéder au dossier en ligne

 

Régies de recettes et dépenses :  accéder au dossier en ligne

Délibérations de l'Assemblée Générale

A retrouver ici : accéder au dossier en ligne

Lorsque les délibérations sont publiables au sens du code des relations entre le public et l’administration précité, leur publicité est assurée sur le site Internet de la CCI et, le cas échéant, au recueil des actes administratifs de la préfecture de région.

Tarifs et CGV

Tarifs de nos prestations , nos CGV : accéder au dossier en ligne

 

Guide interne de la commande publique

Guide interne de la commande publique : accéder au guide interne de la commande publique